Le droit d'auteur en Afrique
Paris: L'Harmattan (2004), 178 pp.
Contains bibliogr. pp. 159-168, index
Table of contents: https://www.gbv.de/dms/sbb-berlin/473506777.pdf
ISBN 2-7475-6657-9
Other editions: 2. éd., rev., augmentée et mise à jour Paris : L'Harmattan, 2009
"Un guide introductif utile sur les droits des auteurs (et ceux de l'industrie musicale) et les principaux aspects de la législation sur le droit d'auteur en Afrique. L'auteur fournit une analyse comparative des aspects théoriques et pratiques du sujet, traite de la question de la rémunération et offre une synthèse d'un point de vue africain. Il inclut une analyse de l'annexe VII de l'Accord de Bangui - de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) - dans le contexte des conventions internationales sur le droit d'auteur." (Hans M. Zell, Publishing, Books & Reading in Sub-Saharan Africa, 3d ed. 2008, nr. 1787)
CHAPITRE I. LES OEUVRES PROTEGEES
1 Les conditions de la protection, 21
2 diversite des oeuvres protegees, 33
3 Objets exclus de la protection, 41
CHAPITRE II. LES BENEFICIAIRES DE LA PROTECTION
1 Regies attributives de la titularite des droits, 43
2 Titularite de certaines categories d'oeuvres, 49
3 Titularite des droits voisins, 57
CHAPITRE III: LES DROITS CONFERES
1 Droit d'auteur, 59
2 Droits voisins, 77
CHAPITRE IV: LA MISE EN CEUVRE DE LA PROTECTION
1 L'exploitation des oeuvres, 81
2 La gestion collective, 96
3 Procedure et sanctions, 110
CHAPITRE V: ASPECTS REGIONAUX
1 L'OAPI, 124
2 L'annexe VII de l'accord de Bangui, 128
CHAPITRE VI: ASPECTS INTERNATIONAUX
1 Le rôle modeste de l'Afrique dans l'elaborarion du droit d'auteur international, 139
2 La compatibilité des traites et conventions international avec les intérêts culturels et socioéconomiques de I'Afrique, 143
3 Aides internationales pour le developpement du droit d'auteur en Afrique, 152
CONCLUSION, 155
1 Les conditions de la protection, 21
2 diversite des oeuvres protegees, 33
3 Objets exclus de la protection, 41
CHAPITRE II. LES BENEFICIAIRES DE LA PROTECTION
1 Regies attributives de la titularite des droits, 43
2 Titularite de certaines categories d'oeuvres, 49
3 Titularite des droits voisins, 57
CHAPITRE III: LES DROITS CONFERES
1 Droit d'auteur, 59
2 Droits voisins, 77
CHAPITRE IV: LA MISE EN CEUVRE DE LA PROTECTION
1 L'exploitation des oeuvres, 81
2 La gestion collective, 96
3 Procedure et sanctions, 110
CHAPITRE V: ASPECTS REGIONAUX
1 L'OAPI, 124
2 L'annexe VII de l'accord de Bangui, 128
CHAPITRE VI: ASPECTS INTERNATIONAUX
1 Le rôle modeste de l'Afrique dans l'elaborarion du droit d'auteur international, 139
2 La compatibilité des traites et conventions international avec les intérêts culturels et socioéconomiques de I'Afrique, 143
3 Aides internationales pour le developpement du droit d'auteur en Afrique, 152
CONCLUSION, 155
